ROYAL BAYARD
Présentation de la marque ROYAL BAYARD
Déposée le 8 mars 1978 par la Société Anonyme (SA) JAMBONS PREDO BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROYAL BAYARD est expirée depuis le 8 mars 1988.
JAMBONS PREDO BAYARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-042